
Des fragments d’une loi d’octroi du droit latin ? Relecture d’une table de bronze des Alpes-Maritimes
Pascal Arnaud, IUF, Université Lumière Lyon 2/HiSoMA
- mardi 1er décembre 2020 - de 17h à 19h - séance en webinaire
- affiche (.pdf)
- programme 2020-2021
Sous la référence CIL XII, 94, Otto Hirschfeld publiait en 1888 deux fragments d’une table de bronze dessinés par Peiresc en 1636, qu’il attribuait à Briançon. Comme cela a déjà été souligné, cette inscription doit sans doute être rapportée à Brigantio (Briançonnet) dans les Alpes-Maritimes, et ne peut être attribuée à Constantin. L’examen de l’original du manuscrit montre par ailleurs que la mise en page et l’assemblage proposés par Hirschfeld à la suite de Peiresc sont impossibles. S’il s’agit à l’évidence d’un texte en relation avec l’organisation municipale, aucun passage des quatre rubriques dont deux titres fragmentaires sont conservés ne se retrouve dans les autres lois municipales, dont le texte paraît assez standardisé. Les passages préservés permettent de comprendre que ce document, probablement de la fin du premier siècle, mettait en œuvre une disposition applicable à toute la province des Alpes-Maritimes, caractérisée jusqu’à Claude comme une « préfecture des cités dans les Alpes-Maritimes », et ici appliquée à un municipe particulier. Divers éléments suggèrent de voir dans ces fragments non une constitution municipale, mais la loi d’octroi du droit latin aux municipes d’une province, qui précédait de plusieurs décennies la mise en place des constitutions municipales, seules parvenues jusqu’à nous. On proposera de reconnaître ici les membra disiecta de la loi par laquelle Néron concédait le droit latin aux cités de la province des Alpes-Maritimes.